(...) , par décret simple pris avant le 31 décembre 2015 sur avis des conseils régionaux actuels, puis (...) conseil régional seront en un seul lieu », a déclaré M. Vallini, devant l’association des journalistes (...)
16 résultats pour « declaration 28 decembre 2015 »
Déclaration des revenus 2017 : nouvelles mesures
Spécial impôts 2017
(...) de l’année 2015 est supérieur à 28 000 euros. En 2018, pour la déclaration des revenus 2017 (...) et dirigeants éligibles en bénéficient jusqu’au 31 décembre de la huitième année suivant celle de leur (...)
COP 24 : rendez-vous à la COP 25 ?
Réchauffement climatique
(...) un article publié par Le Monde du 11 décembre. Mais qui va payer et dans quelles proportions (...) le réchauffement climatique, déclarait déjà FO au moment de l’accord de Paris en 2015, revendiquant que les (...)
Auchan : il ne fait pas bon être enceinte pour le management
Emploi et Salaires
(...) le syndicat FO. Le 22 décembre, cette salariée informe sa hiérarchie, (...) alors tendu une feuille et déclaré signe et dégage. Impressionnée, (...) dernière 1 665 millions en 2015. FO conteste les ouvertures (...)
Déclaration de revenus : Capitaux mobiliers et revenus fonciers
Vos impôts
(...) inscrits en compte au 31 décembre relatifs à un plan ouvert (...) non encore déduits, 2010 à 2015 (sur la 2042 C). Ligne (...) activité, les gains doivent être déclarés sur la déclaration 2016 n°2042 C ; (...)
Le référendum contre la démocratie sociale
Emploi et Salaires
Qui a déclaré le 20 octobre dernier (...) à nouveau Continental en Midi-Pyrénées. En 2015, deux magasins sur les Champs-Élysées (...) de 0,4 % en métropole en décembre, selon les chiffres publiés le 27 janvier (...)
Nouvelles mesures
Actualités
(...) 2015) Certaines dépenses réalisées dans lʼhabitation principale, entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre (...) DATES DE DÉPÔT Déclaration papier : mardi 19 mai 2015 minuit. Déclaration sur internet en (...)
Énergies : retrouver raison et la voie de la souveraineté
InFO militante
(...) plus de 1 600 euros en décembre), si elle est liée à (...) ’électricité. Presque tous les objectifs déclarés de la dérégulation de l’énergie (...) 2010). Ainsi, la création en 2015 du dispositif d’accès régulé à (...)
Le logement : un aperçu de la réglementation
Les communications des secteurs
(...) toujours faire l’objet d’une déclara- tion annuelle sur le site (...) mise en place au 1er janvier 2015, l’ANCOLS, Agence nationale (...) adressé au Premier ministre début décembre 2018, qui dénonçait l’absence (...)
Résolution sociale - Congrès de Rouen juin 2022
Congrès confédéral 2022 à Rouen
(...) frontaliers. viii.Travail non déclaré et détachement Le Congrès dénonce (...) sur la sécurité intérieure (du 2 décembre 2020) qui permettent de ficher (...) par la loi n°2015-990 du 6 août 2015, dite loi « (...)
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