Aux origines du Conseil économique, social et environnemental

Histoire par Christophe Chiclet

Léon Jouhaux présidant le Conseil économique du travail dans la salle coopérative du Faubourg Saint-Antoine à Paris, en 1920. © BNF/Meurisse

C’est de la CGT d’après la Première Guerre mondiale que vient l’idée d’une présence forte du syndicat dans les affaires économiques et sociales de la nation. Le CESE d’aujourd’hui est l’héritier de cette volonté.

A u sortir de la grande boucherie de 14-18, la CGT veut retrouver une place prépondérante au sein de la société française et combattre la montée des communistes. Pour toutes ces raisons, Léon Jouhaux réclame, fin 1918, une politique de présence dans les affaires de la nation. Il met en place le Conseil économique du travail (CET), qui doit déterminer les règles générales de la démobilisation et les conditions de la reprise économique. Le CET se réunit pour la première fois le 8 janvier 1920. Mais n’étant qu’un organe de la CGT, il n’a pas assez de pouvoir. Cependant Jouhaux fait valoir l’importance de son idée auprès de la gauche politique. C’est ainsi que le président du Conseil (le chef du gouvernement), Édouard Herriot, fonde, par décret, le Conseil national économique (CNE) le 16 janvier 1925. Ce décret deviendra loi de la République le 19 mars 1936.

L’importance du Front populaire

Sous le Front populaire, en plus de ses travaux d’expertise sur les grandes questions économiques, le CNE va participer à l’application des lois sur les 40 heures et sur l’extension obligatoire des conventions collectives. Bien évidemment, dès 1940 il est dissous par Vichy.

Cette institution renaît sous le nom de Conseil économique (CE) le 13 octobre 1946, via l’article 25 de la Constitution de la IVe République. Il a pour mission d’examiner les projets et les propositions de lois qui lui sont soumis par l’Assemblée nationale. Le CE devient alors le lieu de débats autour de la reconstruction et la modernisation du pays. Son premier président n’est autre que Léon Jouhaux, jusqu’à sa mort en 1954. Un autre dirigeant important de la CGT-FO en assumera la présidence : Gabriel Ventejol, de 1974 à 1987.

Avec la Ve République en 1958, le CE devient le Conseil économique et social (CES), désormais installé dans le palais de l’avenue d’Iéna. Il échappe à la disparition après l’échec du référendum de de Gaulle en avril 1969. Le 23 juillet 2008, il prend le nom de Conseil économique, social et environnemental, fort de 233 conseillers, dont 69 représentants des syndicats d’employés (14 pour FO), 27 du patronat et de nombreux représentants d’associations diverses et variées.

 

Le référendum de 1969
Le 27 avril 1969, de Gaulle, président de la République, organise un référendum sur le projet de loi relatif à la création de régions et la réforme du Sénat. Le général n’aimait guère le Sénat depuis son retour au pouvoir en 1958. Il demandait donc dans ce référendum de fondre ce dernier avec le CES pour en faire une simple assemblée consultative. Pour la première et dernière fois de son histoire, la CGT-FO donne une consigne de vote politique : le non, qui l’emporte. Le lendemain de Gaulle démissionnait et partait en Irlande avec son aide de camp.

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