L’InFO des CSE n°43

Juin 2023 par Karen Gournay, Secteur Comité social et économique (CSE), Comité de groupe et Comité d’entreprise européen (CEE)

Éditorial par Karen Gournay, Secrétaire confédérale du Secteur de la Négociation collective et des Rémunérations

Pour une majorité des CSE, le renouvellement est en cours, ou va avoir lieu d’ici la fin de l’année 2023. Ce renouvellement est crucial pour Force ouvrière, en ce qu’il participe à notre représentativité et donc à notre poids, en tant qu’interlocuteur social, à tous les niveaux.

Ce renouvellement est également un enjeu d’importance pour chaque salarié de l’entreprise puisqu’il conduit à l’élection des représentants du personnel en charge de la protection de leurs intérêts pendant quatre années.

Cette période s’avère également souvent intense pour les candidats aux élections professionnelles et les nouveaux élus puisqu’elle implique d’être attentif à bon nombre d’enjeux, notamment relatifs au bon déroulement du scrutin ou encore à la négociation de moyens suffisants pour fonctionner et ainsi pouvoir remplir le mandat confié.

Par conséquent, nous avons pensé opportun de consacrer ce numéro 43 de l’inFO des CSE à des sujets inhérents au renouvellement des instances.

Ainsi, notre Dossier vous permettra (nous l’espérons !) d’y voir plus clair entre la nature d’un accord préélectoral et celle d’un accord de fonctionnement du CSE. Le Décryptage a vocation, quant à lui, à vous rappeler les règles d’attribution des sièges aux listes en présence.

Nos experts vous apporteront leur regard sur les premières formalités à accomplir par le CSE nouvellement élu (Syncéa) et sur le référent harcèlement (groupe Technologia).

Pour finir, le secteur des Affaires juridiques de la Confédération (Rubrique des secteurs) répondra à la question de savoir comment l’inspection du travail peut aider les élus dans l’exercice de leur mandat ?

Vous souhaitant une agréable lecture.

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Ce dossier a été publié le 11 décembre 2019 dans L’inFO militante n°3318
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