Petite histoire des impôts

Histoire par Christophe Chiclet, L’Info Militante

Caricature de presse. « Le peuple livré aux impôts dans la grande fosse du budget ». Planche parue dans « La Caricature » du 20 juin 1833. CC0 Paris Musées /Maison de Balzac

L’impôt apparaît avec l’émergence des États. Sous l’Ancien Régime, ils seront variés et particulièrement inégalitaires. Ils seront à l’origine de nombreuses révoltes paysannes, mais surtout une des causes de la Révolution de 1789.

D ès le Moyen Âge, le petit peuple (90 % de paysans) doit payer des impôts, à son seigneur, à son roi et en plus à son curé. Les impôts royaux vont augmenter dès le XIIe siècle, quand les Capétiens vont vouloir agrandir leur territoire par des guerres ou des mariages. Cela coûte cher. Dès le XVe siècle, ils deviendront permanents et obligatoires : taille, aides, gabelle, dîme, champart.

La taille est un impôt direct qui apparaît dès le XIe siècle. La noblesse, le clergé et la bourgeoisie des villes en sont exonérés, comme certaines villes (Dieppe) et régions (Bretagne) aussi. Elle devient annuelle et permanente en 1439 pour financer l’effort de guerre contre les Anglais. Au XVIIe siècle, la taille donnera naissance à d’autres impôts : la capitation, le dixième puis le vingtième. Sous Henri IV, la taille représente 60 % des ressources du royaume, mais seulement 25 % sous Louis XIV. Elle sera abolie en 1791.

En 1360 arrive l’« aide », un impôt que le vassal verse au seigneur pour obtenir le droit de ne pas faire de service militaire. Par la suite, différents types « d’aides » verront le jour et ces impôts indirects seront à payer tant au seigneur qu’au roi. Elles seront elles aussi supprimées par la Révolution.

Le sel et le goupillon

La gabelle est un impôt sur le sel apparu en 1246. Le sel est indispensable pour conserver les aliments. C’est ainsi que les rois le taxent, ce qui engendre une contrebande épique. La gabelle sera abolie le 1er décembre 1790, réinstaurée par Napoléon en 1806, partiellement réabolie en avril 1848 et totalement abolie seulement le 31 décembre 1945.

Quant à l’Église, dès le VIe siècle elle a instauré la dîme. Le croyant, fervent ou converti de force, devait payer en nature ou en argent 10 % de ses revenus à sa paroisse. Les seigneurs ont alors copié les religieux en obligeant leurs paysans à payer une dîme seigneuriale, appelée le champart. Martin Luther, à l’origine du protestantisme, s’est révolté contre ces pratiques et a dénoncé la dîme. Nombre de paysans ont alors rejoint la Réforme, refusant la dîme mais aussi le champart.

Cette multitude d’impôts a saigné une paysannerie qui était très dépendante des conditions climatiques. Des récoltes mauvaises signifiaient l’arrivée de la famine. Et sans compter que les nobles et le clergé, qui eux ne travaillaient pas, prenaient vos maigres biens. Il n’y avait que la révolte en réponse. D’où les jacqueries brutales, sauvages, terriblement réprimées. C’est la Révolution de 1789 qui fera table rase de ces impôts d’Ancien Régime.

 

L’impôt moderne
Ce n’est qu’en 1914 que l’impôt sur le revenu, avec un principe de progressivité, est adopté en France avec la déclaration des revenus. Il s’agit notamment de financer l’effort de guerre. Quant à la TVA, impôt proportionnel particulièrement injuste pour les classes modestes, elle est votée le 10 avril 1954. C’est la recette fiscale la plus importante, près de trois fois supérieure en 2022 à celle induite par l’impôt sur le revenu.

Christophe Chiclet Journaliste à L’inFO militante

L’Info Militante

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