Résultats de la recherche pour : « protocole pre electoral »

12 résultats pour « protocole pre electoral »

• Élections CSE : FO engrange de bons résultats et gagne du terrain

  InFO militante 19 avril 2024 par Clarisse Josselin, L’inFO militante

   (...) négocier un maximum de protocoles d’accords préélectoraux (PAP (...) Société ou Bridelight, emploie près de 350 personnes. ● Avec (...) que lors du dernier cycle électoral », souligne le syndicat des journalistes (...) 

• La négociation du protocole pré-électoral doit être loyale

  Élections professionnelles 31 octobre 2019 par Secteur des Affaires juridiques

   (...) élections professionnelles, contester la validité du protocole d’accord préélectoral et demander l’ (...) respecter les principes généraux du droit électoral. Les modalités sur lesquelles aucun accord (...) 

• Journée FO CSE : redonner des moyens à la représentation du personnel

  InFO militante 27 décembre 2023 par Clarisse Josselin, L’inFO militante

   (...) du CSE dans le cadre du protocole d’accord pré-électoral (PAP) : augmentation du nombre (...) Karen Gournay, Frédéric Souillot, Rachèle Barrion CSE / Protocole d’accord préélectoral - PAP / CHSCT / Délégués (...) 

• Congrès Fnas-FO : les salariés mobilisés pour les salaires et contre les attaques régressives

  InFO militante 2 décembre 2023 par Clarisse Josselin, L’inFO militante

   (...) syndicale interprofessionnelle pour le troisième cycle électoral consécutif. Ces très bons résultats ne (...) équipe dédiée à la négociation des protocoles d’accord pré-électoraux, en coordination avec l (...) 

• FO SAG (Sanofi Aventis Groupe)

  Le litige 14 novembre 2014

   (...) nombreuses irrégularités et du non-respect du protocole pré-électoral, il a annoncé son intention de (...) porter un contentieux électoral devant le tribunal d’instance. Agir / (...) 

• Covid 19 : droits, congés, activité partielle, ... FO vous répond

  Coronavirus 25 mars 2020

   (...) le Ministère du travail dans son protocole national de déconfinement interroge sur la (...) employeur veut ouvrir les négociations de Protocole d’Accord Pré-électoral (PAP) pendant le confinement, malgré (...) 

• Congrès Feets-FO : du public comme du privé, les salariés unis dans le combat contre l’austérité

  Entre Militants 28 octobre 2023 par Clarisse Josselin, FEETS-FO, Frédéric Souillot, L’inFO militante

   (...) Aveyron. Il a réuni près de 300 participants. Cette (...) écologique. Ce procédé électoral s’est révélé être (...) Frédéric Souillot Smic / 12 - Aveyron / Protocole d’accord préélectoral - PAP / Austérité / (...) 

• L’intérêt à agir des organisations syndicales dans le contentieux de l’annulation d’élections

  Élections du personnel 22 novembre 2021 par Secteur des Affaires juridiques

   (...) vocation à participer au processus électoral, a nécessairement intérêt à (...) syndicale ayant participé, de près ou de loin, à la (...) organisations syndicales ayant négocié le protocole préélectoral et/ou qui (...) 

• FO ne laissera pas confiner le droit syndical

  InFO militante 18 novembre 2020 par Clarisse Josselin, L’inFO militante

   (...) du PSE annoncé en septembre dernier, supprimant près de 1 500 postes chez Auchan Retail. (...) toutes les phases du processus électoral, à savoir la négociation des protocoles d’accord préélectoraux, l’ (...) 

• Mise en place des CSE : pas de données fiables avant fin mars

  Le dossier du Comité Social et Economique (CSE) 29 janvier 2020 par Clarisse Josselin

   (...) les invitations à négocier des protocoles d’accords préélectoraux (PAP) (...) qu’elles engagent le processus électoral au plus vite. Ce n (...) janvier 2020, à quelques exceptions près (saisine de la Direccte ou (...)