(...) plus de 1 600 euros en décembre), si elle est liée à (...) ’électricité. Presque tous les objectifs déclarés de la dérégulation de l’énergie (...) 2010). Ainsi, la création en 2015 du dispositif d’accès régulé à (...)
16 résultats pour « declaration 28 decembre 2015 »
Le logement : un aperçu de la réglementation
Les communications des secteurs
(...) toujours faire l’objet d’une déclara- tion annuelle sur le site (...) mise en place au 1er janvier 2015, l’ANCOLS, Agence nationale (...) adressé au Premier ministre début décembre 2018, qui dénonçait l’absence (...)
Résolution sociale - Congrès de Rouen juin 2022
Congrès confédéral 2022 à Rouen
(...) frontaliers. viii.Travail non déclaré et détachement Le Congrès dénonce (...) sur la sécurité intérieure (du 2 décembre 2020) qui permettent de ficher (...) par la loi n°2015-990 du 6 août 2015, dite loi « (...)
L’instruction civique de la IIIe à la Ve République
Histoire
(...) tribune du Sénat et y déclare : Si vous voulez chasser des (...) et différentes formes de gouvernement, décembre devoirs des citoyens, janvier (...) de Sciences politiques soutenue en 2015 à l’École Pratique des (...)
Outre-mer : pour faire face au Covid-19, focus sur les Antilles, la Guyane et Saint Pierre et Miquelon
Coronavirus / Covid19
(...) droits que sur le continent », déclarait, en juin 2018, le (...) 50 masques chirurgicaux (périmés depuis décembre 2019) et du gel hydroalcoolique (...) . Selon l’Insee, en 2015, les prix des denrées alimentaires (...)
Deliveroo : première condamnation en France pour travail dissimulé
Emploi et Salaires
(...) ) aux formalités relatives aux déclarations de salaire, ou de (...) constitutionnel est intervenu : en décembre dernier, il a censuré les (...) . Présente en France depuis 2015, Deliveroo revendique aujourd’hui (...)
COP 24 : rendez-vous à la COP 25 ?
Réchauffement climatique
(...) un article publié par Le Monde du 11 décembre. Mais qui va payer et dans quelles proportions (...) le réchauffement climatique, déclarait déjà FO au moment de l’accord de Paris en 2015, revendiquant que les (...)
Rémunérations : les fonctionnaires FO appellent le gouvernement à respecter le statut
Fonction publique
(...) 6 décembre prochain, date des élections professionnelles dans la Fonction publique. Dans sa déclaration (...) professionnels, carrières et rémunérations, imposé en 2015 par le gouvernement de M. Valls. (...)
Le glyphosate rend confus...
Consommation
(...) mieux fin octobre, si ce n’est en décembre. Le poison ou la mort ? 750 C’est (...) santé (OMS), qui l’a déclaré « cancérogène probable pour l’homme » en 2015. Parmi les trois favorables figure (...)
Déclaration de revenus : Capitaux mobiliers et revenus fonciers
Vos impôts
(...) inscrits en compte au 31 décembre relatifs à un plan ouvert (...) non encore déduits, 2010 à 2015 (sur la 2042 C). Ligne (...) activité, les gains doivent être déclarés sur la déclaration 2016 n°2042 C ; (...)
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