L’InFO des CSE

Éditorial par Karen Gournay, Secrétaire confédérale du Secteur de la Négociation collective et des Rémunérations
La crise sanitaire, sociale et économique occupe légitimement tous les esprits depuis plus d’un an maintenant. Il s’agit d’un sujet grave dont il est difficile de s’évader, y (…)

Éditorial par Karen Gournay, Secrétaire confédérale du Secteur de la Négociation collective et des Rémunérations
Qu’on le veuille ou non, nous n’apercevons pas l’issue de la crise sanitaire, sociale et économique que nous traversons. Et bien que nous préférerions reprendre nos vies là où nous (…)

Le Code du travail impose à l’employeur de remettre aux représentants du personnel un certain nombre d’informations, nécessairement précises et écrites dans le cadre de la procédure d’information-consultation.

Éditorial par Karen Gournay, Secrétaire confédérale du Secteur de la Négociation collective et des Rémunérations
Parce que la crise sanitaire, sociale et économique s’est invitée de manière oppressante dans notre quotidien pour une durée imprévisible, et parce que nous avons déjà consacré le (…)

Éditorial par Karen Gournay, Secrétaire confédérale du Secteur de la Négociation collective et des Rémunérations
Parce que l’on a pu observer, dès le lendemain du déconfinement, que de nombreuses entreprises, toutes tailles confondues, procédaient à d’importantes réorganisations, comprenant (…)

Sommaire le Droit Syndical dans l’entreprise (p. 3) le Cadre général de la négociation collective (p. 11) Les accords d’entreprise : conditions de validité et adhésion ultérieure (p. 17) la hiérarchie des normes et l’articulation des niveaux de négociation (p. 21) la Négociation Annuelle (…)

Éditorial par Karen Gournay, Secrétaire confédérale du Secteur de la Négociation collective et des Rémunérations
Le Covid-19 s’est introduit dans notre quotidien et nous traversons depuis lors une période aux conséquences sanitaires, sociales et économiques extrêmement préoccupantes.
Ces (…)

Éditorial par Karen Gournay, Secrétaire confédérale du Secteur de la Négociation collective et des Rémunérations
Le cap fatidique du 1^er janvier 2020 ayant été franchi, il n’est plus possible de revenir en arrière. Le CE, les DP et le CHSCT ont bel et bien disparu, même si certaines (…)

Éditorial par Karen Gournay, Secrétaire confédérale du Secteur de la Négociation collective et des Rémunérations
Vous n’êtes pas sans savoir que le CSE est le résultat d’une fusion des IRP existantes jusqu’alors : DP, CE et CHSCT. Il n’est pas non plus nécessaire de vous rappeler ô (…)

Éditorial par Karen Gournay, Secrétaire confédérale du Secteur de la Négociation collective et des Rémunérations
Nous abordons le dernier virage et la ligne d’arrivée est bientôt en vue. Dans moins de quatre mois, tous les comités d’entreprises auront disparu, pour laisser la place (…)